le lien vers la plate-forme Aides-territoires

Aides Territoires

Cette plateforme est destinée à faciliter la recherche de dispositifs d’appui financiers et/ou d’ingénierie tels que les appels à manifestation d’intérêt, les appels à projets, les subventions, l’accompagnement ou encore les conseils et l’expertise. Les collectivités territoriales, les établissements publics, les associations, les entreprises privées ainsi que les agriculteurs peuvent de cette façon identifier rapidement les aides qui existent à l’échelle de leur territoire .

Les aides en faveur de la biodiversité sont classées dans la rubrique Nature/Environnement/ Risques.

La dotation de soutien aux communes pour les aménités rurales

La dotation "aménités rurales" vise à soutenir financièrement toutes les communes rurales dont une partie significative de la superficie est couverte par une aire protégée ou jouxte une aire marine protégée. Avec la loi de finance 2024, la liste des catégories d'aires concernées s'est élargie : il peut s'agir d'un territoire de Parc, d'une réserve naturelle, d'une zone Natura 2000, etc.

Le calcul du montant est effectué en fonction de l'étendue de l'aire protégée sur le territoire communal, et du nombre d'habitants dans la commune. Ce montant sera compris entre 3 000 et 100 000 €.

Le décret définissant les catégories d'aires naturelles concernées ainsi que les modalités de calcul vise à promouvoir l'utilisation "vertueuse" de cette dotation, que les communes perçoivent dans leur budget global et qui n'est donc pas toujours fléchée pour des opérations destinées à favoriser la biodiversité.

 

Accéder au décret
Télécharger la liste des communes recevant la dotation

©V.Meslier

Les appels à projets

Économies et efficience de l'eau - Agence de l'eau Adour-Garonne

 

 

Face au déficit actuel et futur en matière de ressource en eau dans le bassin Adour-Garonne, il est impératif de faire émerger des modèles de gestion et de préservation plus vertueux pour répondre aux besoins de tous les usages et des milieux aquatiques.
Cet appel à projets s’articule autour de 3 thématiques :
• Gestion de la ressource et économies d’eau en agriculture
• Économies d’eau en industrie
• Économies d’eau dans les collectivités
Le budget alloué est de 20M€ pour le bassin Adour-Garonne.
• Dépôt de la lettre d’intention avant le 30 septembre 2023
• dépôt des dossiers finalisés avant le 30 août 2024
• sélection des dossiers et décisions de financement de mai 2023 à décembre 2024

Budget participatif citoyen "Ma solution pour le Climat et l’Alimentation" - Région Occitanie

 

La Région Occitanie lance son budget participatif citoyen Ma Solution pour le Climat et l’Alimentation. Depuis 2019, les budgets participatifs permettent de soutenir des projets innovants et concrets imaginés et votés par les citoyen.ne.s.
Doté d’une enveloppe de 2,3 M€, ce budget participatif 2023 a pour objectif de faire émerger des projets en faveur de l’arbre, du climat, de l’alimentation.
Dans la continuité des budgets participatifs précédents - Ma solution pour le Climat et Ma solution pour l’Alimentation - le fil rouge de l’édition 2023 fait un focus sur l’arbre, mais traite aussi de la biodiversité, du climat, de la gestion des ressources et de l’alimentation :
• Focus Auprès de mon Arbre : revégétaliser, désimperméabiliser, sanctuariser des espaces de biodiversité ;
• Climat/biodiversité/ressources  : biodiversité, gestion de l’eau, gestion des déchets / l’économie circulaire, sobriété énergétique / énergies renouvelables, déplacements (écomobilité), changement climatique ;
• Alimentation  : lutter contre la précarité alimentaire et développer la solidarité alimentaire, favoriser la transition agroécologique pour une alimentation durable, éduquer à une agriculture et une alimentation durable.

Atlas de la Biodiversité Communale - Office français de la biodiversité (clôturé pour 2023)

 

Calendrier : Appel à projet clôturé pour 2023
Objectifs :
  • améliorer la connaissance locale de la biodiversité des territoires
  • sensibiliser et impliquer les acteurs locaux (élus, techniciens, administrés, scolaires, socio-professionnels…) aux enjeux de la préservation de la biodiversité
  • établir des « outils d’aide à la décision » (urbanisme, gestion des espaces publics,…)
Porteurs de projets éligibles : communes, intercommunalités, agglomérations
Actions éligibles : recueil de données naturalistes, opérations de sensibilisation, production d’outils d’aide à la décision

En savoir plus

Eau et biodiversité 2024 - Agence de l'eau Rhône Méditerranée

 

 

Dans le cadre de son 11ème programme d’intervention, l'agence de l'eau Rhône Méditerranée lance des appels à projets annuels sur la thématique de la biodiversité.
Calendrier :
  • Dépôt des projets : du 1er novembre 2023 au 30 avril 2024
  • Sélection des projets : juin-juillet 2024
  • Décisions de financement : deuxième semestre 2024
Cibles : Sur les territoires des bassins Rhône-Méditerranée et Corse, cette initiative s’adresse aux :
  • collectivités (Communes, Départements) et leurs groupements (Etablissement de Coopération Intercommunale), syndicats mixtes ou établissements publics (EPTB, EPAGE...) ;
  • associations (conservatoires d’espaces naturels (CEN), gestionnaires d’espaces naturels, associations de protection de la nature, fédérations des chasseurs, fédérations de pêche…) ;
  • conservatoire du littoral, conservatoires botaniques, etc. ;
  • établissements publics de l’Etat (parcs nationaux…) ;
  • industriels (dans le respect de l’encadrement européen au titre des aides d’Etat) ;
  • fondations privées ;
  • organismes consulaires.

Les aides permanentes

Les aides européennes

 

 

La politique européenne permet de financer les projets en faveur de la biodiversité à travers le programme sectoriel LIFE mais également à travers les fonds structurels européens.

En savoir plus sur le programme LIFE.

En savoir plus sur les fonds structurels en Occitanie.

 

Les aides de l'Agence de l'eau Adour-Garonne

 

Les aides de l’Agence de l’eau Adour-Garonne en faveur de la biodiversité et des milieux aquatiques visent en priorité la restauration hydromorphologique des cours d’eau, la reconquête des continuités écologiques en poursuivant les objectifs de concourir au bon état des masses d’eau, Contribuer à la préservation et à la restauration des milieux humides et préserver la biodiversité aquatique.

Découvrir les aides pour la préservation des milieux aquatiques et de la biodiversité de l’AEAG.

Les aides de la Région Occitanie

 

6 dispositifs en faveur de la biodiversité :
1. Amélioration des connaissances de la biodiversité d’Occitanie
2. Préservation et restauration de la Biodiversité à l’échelle régionale
3. Préservation et restauration des Trames Vertes Bleues et Noires à l’échelle locale
4. Gestion des sites du Conservatoire du Littoral
5. Arbres Hors Forêt
6. Centre de soins de la Faune Sauvage
Objectif : faire émerger des actions opérationnelles de restauration TVBN sur la base d’un diagnostic et au travers d’un programme d’actions structuré
Porteurs de projets éligibles : EPCI et SM + communes SI projet innovant et transférable à une échelle supra –territoriale
Actions éligibles : animation, études préalables, travaux investissement, acquisition foncière

En savoir plus

Aménagement et qualification environnementale des espaces publics résilients

L’objectif :

Financer des opérations d’aménagements d’espaces publics résilients privilégiant la renaturation et la désimperméabilisation , et proposant des ilots de fraîcheur et de verdure en cœur de ville et de bourg :

  • Intégrer des exigences relatives à la qualité des matériaux utilisés (perméables, à faible impact environnemental…) et au respect du cycle de l’eau (surfaces d’évaporation / d’infiltration, économie d’eau, utilisation d’eau de récupération, …),
  • Participer à l’atténuation et l’adaptation au changement climatique (renaturation, choix des essences, réduction de l’impact des ruissellements urbains…),
  • Prendre en compte les bienfaits de la nature en ville (qualité de l’air, de l’eau et des sols, biodiversité en milieu urbanisé), le confort thermique et la régulation des ilots de chaleurs urbains et limitant les pollutions (notamment les pollutions lumineuses),
  • Contribuer à la déambulation piétonne en centre-ville, à créer du lien social et à l’accès des habitants aux services de centralité (commerces, santé, services publics, …)

Qui peut bénéficier de ce financement ?

  • Les Communes et Établissements Publics de Coopération Intercommunales (EPCI)
  • Les Syndicats Mixtes

Sont exclues toutes les communes de Métropoles

Quel sont les montants des financements ?

Le dispositif prend la forme d’une subvention, sur une dépense éligible plafonnée à 400 000€ HT :

  1. Pour les communes de moins de 3 000 habitants, hors Bourgs-Centres : de 20% maximum, plafonnée à 80 000 €
  2. Pour les communes Bourgs-Centres : de 25% maximum en Bourg Centre, plafonnée à 100 000 €
  3. Pour les Quartiers Prioritaires de la Politique de la ville : de 25% maximum plafonnée à 100 000 €

 

En savoir plus

Les fonds et dotations privés

Fonds Nature 2050

Le Fonds Nature 2050 vise à accompagner des projets de restauration d'espaces naturels en vue de l'adaptation au changement climatique, portés par des acteurs locaux. L’engagement de CDC Biodiversité avec ce programme de mécénat Nature 2050 est 5 € VERSÉS =1 M² de territoire restauré et adapté aux changements climatiques jusqu'en 2050.
5 cibles d'actions sont mises en avant : les écosystèmes marins et côtiers, les zones humides, les transitions agricoles et forestières, les continuités écologiques et la biodiversité en ville.
En Occitanie, plusieurs projets ont été financés récemment dont : la désartificialisation et la renaturatoin d'un écosystème méditerranéen porté par la ville de Leucate (11), la transition de parcelles agricole vers un nouveau modèle intégrant la biodiversité à Labastidette (31) et développée par une société à mission.

En savoir plus

Fondation Charles Léopold Mayer

La Fondation Charles Léopold Mayer pour le Progrès de l’Homme (FPH) est une fondation suisse qui soutient par ses dons des mouvements et des organisations de la société civile dans leurs actions de plaidoyer en faveur d’une transition sociale et écologique. Elle est active en France aussi.
Programme : Transition vers des sociétés durables
Programme / Gouvernance & Coopérations régionales
Programme : Responsabilité & Éthique
Programme : Méthodes et outils de diffusion au service de la transition

En savoir plus 

Fondation du Crédit Agricole

 

La Fondation soutient des projets visant à pérenniser et valoriser le patrimoine architectural, culturel et naturel des régions françaises, avec un but précis : le maintien ou le développement d’une activité économique, culturelle ou sociale au niveau local. Les porteurs de projet doivent s’adresser dans un premier temps à la Caisse Régionale du Crédit Agricole.

En savoir plus

Fondation EDF

Associations ou organisme d’intérêt général, vous souhaitez déposer un projet dans les thèmes de l’environnement, de l’éducation ou de l’inclusion pour bénéficier d’un soutien. La Fondation groupe EDF œuvre pour les générations futures et agit pour des territoires solidaires, elle privilégiera donc les initiatives qui présentent un impact direct auprès des bénéficiaires – jeunes et/ou public fragile – et ayant un ancrage territorial. La possibilité de mobiliser des salariés du groupe (offres de bénévolat, mécénat de compétences) est un plus pour votre projet. Tout au long de l’année, plusieurs instances décisionnelles (selon le montant du soutien demandé) se tiennent pour examiner et voter les projets reçus.

En savoir plus 

Fondation Lune de Miel

La Fondation  permet le financement de projets contre la mortalité des abeilles, et pour la plantation de plantes mellifère, ainsi que la sensibilisation. Les projets peuvent être déposés au fil de l'eau et ils sont examinés deux fois par an, en général en mars et en octobre.

Fondation Le Pal Nature

La FONDATION Le PAL NATURE a pour vocation la conservation de la biodiversité partout dans le monde. Elle initie, soutient et accompagne financièrement, techniquement et humainement des projets qui, en France et à l’étranger, proposent des solutions pérennes permettant de répondre aux menaces auxquelles est confrontée la biodiversité, et notamment les espèces sauvages menacées ainsi que leur habitat.

En savoir plus 

Fondation Nature et Découverte

La Fondation finance des projets de protection et de connaissance de la nature. Ils doivent concerner les milieux naturels, la faune ou la flore sauvage, grâce à des actions de protection, d’acquisition ou d’aménagement de sites, la réalisation de programmes de sensibilisation, la création d’outils pédagogiques.

En savoir plus

Fondation Placoplâtre

La Fondation Placoplatre soutient de nombreuses actions en faveur du développement responsable et peut financer des projets d’éducation à l’environnement, des outils pédagogiques, des aménagements en faveur de la biodiversité…

En savoir plus 

Fondation Vinci Autoroutes

La Fondation Vinci Autoroutes soutient des projets de préservation et de restauration du patrimoine naturel dans les territoires. Les projets doivent aboutir à un gain de biodiversité, un gain de fonctionnalité du milieu concerné par le projet. Ils sont localisés en dehors du domaine public concédé et dans les départements traversés par le réseaux Vinci.
L’aide financière apportée a vocation a aider des investissements comme par exemple : la restauration d’habitats, la création d’infrastructures écologiques, la lutte contre les espèces invasives, etc.

En savoir plus

Fondation Lemarchand

La fondation a élargi son portefeuille d'actions, toujours sur un focus biodiversité-protection du vivant et du sauvage.
Il y a souvent 2 appels à projets par an, qui ouvrent en septembre et en mars.
Elle a par exemple financé l' appui à l'intégration de l'ours dans les Pyrénées, une école de la transition écologique en Haute-Garonne, le projet d'observatoire des forêts porté par l'association Néo, ou encore le bureau d'études Ecodiv (pour un projet en forêt de la montagne noire). Le prochain appel à projet sera ouvert du 1er mars au 31 mai 2024.

En savoir plus

Fondation GRDF

La fondation finance au fil de l'eau, au niveau national, des projets portés par des acteurs territoriaux dans 4 domaines : l'entrepreneuriat social, l'insertion sociale et professionnelle, les synergies entre les territoires ruraux et les territoires urbains, la transition écologique. En Occitanie par exemple, 7 projets ont d'ores et déjà été financés dont 2 pour la transition écologique : un projet de maraichage à Millau, et des jeux pédagogiques à Toulouse (le Temps presse).
En 2024 le dépôt de projet ouvert du 17 juin 2024 au 16 septembre 2024.

En savoir plus 

Fondation Léa Nature / Jardin bio

La fondation permet le mécénat environnemental et écologique à destination d'associations qui œuvrent pour en faveur de la sauvegarde de la nature, de la souveraineté alimentaire et la prévention des impacts de la dégradation de l’environnement sur la santé : 4 axes de projets sont mis en avant : agriculture écologique et solidaire, biodiversité, climat-forêt et transition écologique, santé-environnement. Les dates limites de dépôt au cours de l'année 2024 sont 26 février 2024, 20 mai 2024, 28 octobre 2024.
La fondation lance aussi un appel à communs "Grandir en lien avec la nature" qui s’adresse aux associations d’intérêt général, à but non lucratif sur l’ensemble du territoire national métropolitain et Outre-Mer. L’enjeu : favoriser le lien au vivant pour les nouvelles générations qui devront faire face au changement climatique et mettre en œuvre les changements de société nécessaires. L’objectif : soutenir la coopération entre les acteurs d’un territoire dans les champs de l’éducation, de l’enfance et de l’environnement.

En savoir plus

Fondation UEM

La Fondation propose des appels à projets sur les thèmes : écologie urbaine, forêt Lorraine, diminution des activités humaines sur l'environnement (divers). Elle permet le financement de collectivités ou d'associations.

En savoir plus

Fondation Good Planet

La fondation finance des projets au fil de l'eau. Son objectif : lutter contre le réchauffement climatique en proposant des alternatives durables et économiquement viables aux activités polluantes, au profit des populations les plus défavorisées. Un volet biodiversité est proposé. Les projets sont localisés partout dans le monde. La fondation intervient sur 3 familles de solutions : le développement de l'agroécologie, l'accès aux biens et services essentiels et la préservation, protection, restauration des écosystèmes marins et côtiers. Elle contribue a minima à hauteur de 30%. et à destination d'ONG, d'associations, de fondations et d'entreprises de l'ESS.

En savoir plus 

Fondation Biotope

La Fondation finance des projet au fil de l'eau. Ses cibles sont les associations, entreprises, collectivités, et particuliers. Ses objectifs sont de produire et partager de la connaissance sur la biodiversité et concrétiser des actions de préservation de la biodiversité, en France ou à l'étranger. Elle apporte son soutien, aux personnes, associations, entreprises ou collectivités publiques, françaises ou étrangères. Le financement plafond est de 5000 €, l'autofinancement doit représenter 20%.
Exemple récent : la Fondation a soutenu une exposition à Loupian (34) sur les orchidées méditerranéennes.

En savoir plus

Fondation Banque Populaire Sud

La fondation BP sud finance des projets localisés dans les département de l'ex Languedoc Roussillon, l'Ariège et l'Ardèche sud. 4 axes de projets sont soutenus dont un sur l'innovation sociale et environnementale. Les bénéficiaires potentiels sont les associations et initiatives de jeunes entre 18 et 30 ans. En 2023, à noter le coup de cœur pour une SCOP d'Occitanie qui conçoit et fabrique des gpites, nichoirs pour la petite faune ainsi que des écuroducs : cohab.https://www.fondation-bpsud.fr/2022/12/02/bravo-aux-32-nouveaux-laureats-2/. Budget 200 000€.
En 2024, l'appel à projets est ouvert en mars .

En savoir plus

Fondation Banque Populaire Occitanie

La Fondation soutient les projets valorisant la protection et la préservation du patrimoine naturel, les pratiques écologiques, et plus largement les mesures d’engagement durable en faveur de l’environnement : Elle lance deux appels à projets par an- Clôture des inscriptions : 15 février 2024 pour la session du printemps, Fin août pour la session de l’automne.

En savoir plus 

Mécénat Bouygues

Un nouvel axe de mécénat s’ajoute aux trois précédents (Education, humanitaire, santé) : celui de la transition écologique. Les projets ciblés concernent aussi bien la recherche-action que des programmes de sensibilisation citoyenne et des initiatives de solidarité climatique de terrain au service de la transition écologique. Ils sont portés par des associations, ONG.
Les structures suivantes ont par exemple pu être soutenues : association planteurs d'avenir, convention des entreprises pour le climat, Tera pour le développeemnt de quartiers ruraux en transition...
contact : mecenat@bouygues.com

En savoir plus

Fondation SNCF

La fondation soutient des projet en lien avec l'environnement (éducation à l'environnement) majoritairement via du mécénat de compétence.
En Occitanie, le contact est Sabine Vuillequez Email : sabine.vuillequez@sncf.fr

En savoir plus

Fondation Véolia

La fondation Véolia propose 3 volets pour le financement de projet : Urgance humanitaire et aide au développement, protection de l'environnement et de la biodiversité, accompagnement vers l'emploi et lien social. Le dossier doit arriver par un collaborateur-parrain Véolia. La fondation propose aussi du mécénat de compétences.
En 2023, la Fondation a par exemple soutenu la restauration d'une zone humide avec de l'acquisition foncière par une collectivité puis la recomposition de la végétalisation.

En savoir plus 

Fondation Ekibio

La fondation Ekibio travaille essentiellement sur le sujet de l'alimentation dont le bio dans les écoles et l'écologie alimentaire. Un soutien peut être apporté à la création de jardins pédagogiques, à des actions de sensibilisation,... Les types de bénéficiaires sont : association, CPIE,…pour programmes pédagogiques, événements, sensibilisation.

En savoir plus

Fondation du Patrimoine

La fondation du patrimoine soutient en majorité des projet sur le patrimoine bâti. ceci étant elle a développé le Programme Patrimoine naturel et biodiversité ainsi qu'un prix de l'agrobiodiversité animale. Deux fois par an, au printemps et à l’automne, un jury se réunit afin de sélectionner les projets qui pourront bénéficier du programme.
Les projets de préservation, de sauvegarde ou de restauration de biens bâtis d’intérêt patrimonial, d’espaces naturels ou accueillant de la biodiversité peuvent être éligibles. Tous les propriétaires, qu’ils soient publics, associatifs ou privés (sous convention de gestion ou avec Obligation réelle environnementale supérieure à 30 ans) peuvent candidater.
exemples de typologies de projets soutenus : restauration de lavognes, de sites naturels remarquables, de zones humides. les lauréats, seront suivis et évalués grâce à des indicateurs d'impact.
date limite de dépôt : 15 avril 2024

En savoir plus

Fondation Anyama

Les axes fondateurs de la Fondation Anyama sont la forêt, la biodiversité et les malades et la famille.
Exemples de projets : Renforcer les capacités d’Eau & Rivières de Bretagne pour amplifier ses actions au service de la biodiversité, Relancer la restauration la population d’ours bruns dans les Pyrénées (Adet), Développement d’un outil d’agrégation et de valorisation des projets financés par Sylv’ACCTES (en faveur de la forêt)
Anyama soutient uniquement des projets menés en France (métropole et outre-mer) et portés par des personnes morales d'intérêt général.

En savoir plus 

Fondation Daniel et Nina Carasso

Les projets financés par la Fondation répondent aux axes suivants : Alimentation Durable, Art Citoyen et pour chaque pays France, Espagne. Un appel à projet est ouvert en 2024 : "Nourrir l'avenir".Cet appel à projets vise à encourager des innovations pour accélérer la transformation des systèmes agricoles et alimentaires. Il se compose cette année d’un volet Exploration, et d’un volet Justice

En savoir plus

Fondation AFTER

Le Fonds AFTER est porté par l'association française d'agroforesterie. permet le mécénat pour des projets d'agroforesterie en vue de la conservation des ressources naturelles et la régénération des sols agricoles, grâce à des pratiques agro-écologiques innovantes. Une entreprise peut s'engager à plusieurs niveau en fonction de son volume de soutien financier. Ce fonds a récemment permis la plantation de haies en Occitanie, chez un maraicher bio dans l'Aude ou encore un boulanger dans le Gers, accompagné par Arbre et paysages d'autan.

En savoir plus

Fondation Terra symbiosis

La fondation soutient des projets pédagogiques en lien avec la nature, dans les quels les enfants ont un contact direct et fréquent avec la nature. domaines d'intervention : arbres et écosystèmes, agriculture écologique, enfance et nature. Des financements allant de 6 000 € à 15 000 € par projet sont octroyés selon les besoins du projet et la pertinence de la demande. Les projets de portée nationale pourront quant à eux être financés jusqu'à hauteur de 20 000 €.

En savoir plus 

Fondation François Sommer

Fondation en lien avec la chasse raisonnée et la nature, à l'échelle française et internationale. Elle a un pôle nature qui pilote ses actions en faveur de la biodiversité. Elle soutient et participe à des projets sur la gestion et la conservation des écosystèmes, gère des territoires et propose des formations dans ses domaines d’expertise.

En savoir plus

Fondation SETEC

la Fondation SETEC s’engage à accompagner des projets visant des enjeux phares de la transition environnementale : lutte contre le dérèglement climatique, préservation de la biodiversité et protection des océans. Marie Hommeau Animatrice de la Fondation SETEC -06 66 43 01 42 -contact@fondationsetec.org
La campagne annuelle 2023 avait pour thème : Développement et partage de connaissances sur la biodiversité des zones humides littorales pour mieux la préserver. Des fonds sont aussi dédiés à des projets qui sont proposés par des collaborateurs du Groupe SETEC.

En savoir plus

Fondation Science et Nature

La Fondation science et Nature soutient les initiatives en lien avec la Nature autour de 3 domaines d’action : la Recherche, la Préservation et la Diffusion des savoirs. 2 appels à projets ont eu lieu en 2020 (10 000€) et 2022 (20 000€). Ont pu être financés une campagne de communication sur les végétaux mal aimés (Fédération connaître et protéger la Nature et la création d'un lieu sur l'agriculture urbaine à Strasbourg. ou des action d'observation, connaissance d'oiseaux du groupe ornithologique des deux-sèvres.

En savoir plus 

Fondation Maison Colin Seguin

Le Groupe Maison Colin Seguin est un acteur de la vente groupée de vins. Sa fondation a notamment une mission de préservation de la biodiversité, et peut soutenir des projets de renaturation des villes, d'agroforesterie, de protection des littoraux, de sensibilisation des jeunes.

En savoir plus